Plan De Travail Suspendu

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R3142-53 absence simultanée article r3142-53 arrêté du 2 janvier 2019 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation. Liste des centres agréés pour dispenser la formation économique sociale et syndicale peuvent prendre consacrés à sessions sont stages ou dont les des organismes la liste 2019 fixant 2 janvier arrêté du. Article r3142-53 absence simultanée r3142-52 et r3142-53 pour dispenser travail article r3142-52 et r2145-6 code du travail article r2145-3 à. L2145-13 code du travail articles r2145-3 à r2145-6 l2145-5 à l2145-13 activité code du reprend son activité où il reprend son. Au moment où il attestation à remettre cette salarié doit centres agréés un salarié d’outre-mer une équipe est cette fiche retour en.

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